On se souvient qu'il avait annoncé cette taxe de 75% à la surprise générale ! Non seulement ce n'était pas dans son programme , mais même Cahuzac n'était pas au courant !
Alors a-t-il improvisé sans savoir si c'était légal , sans même demander l'avis de ses conseillers fiscaux ? En tout cas, çà la fout mal ! la droite jubile et rigole aux éclats ! car le Conseil Constitutionnel a censuré cette taxe pour les riches !
Ce n'est pas le caractére confiscatoire qui a été retenu , comme la droite a tendance à le clamer ! c'est un principe d'égalité ! ( ... )
Dans son communiqué, le Conseil a fait valoir que celle-ci était "assise sur les revenus de chaque personne physique" alors que l'impôt sur le revenu est prélevé "par foyer".
En conséquence, il a jugé qu'il y avait là "méconnaissance de l'égalité devant les charges publiques". Avec cette taxation, un ménage, dont chaque membre percevrait un revenu de 900.000 euros, se trouverait exempté, tandis qu'un autre, dont un seul membre gagnerait 1,2 million d'euros et l'autre rien, devrait l'acquitter, ce qui constituerait à l'évidence une "rupture d'égalité au regard de la faculté contributive", explique, à titre d'exemple, le Conseil.
Hollande aurait dû savoir ! si pas , à son niveau, c'est un amateur ! pour ne pas dire un guignol ! il est maintenant la risée de la droite et de la finance ! Décidément ces socialos font tout pour recevoir des claques ! il y avait l'affaire Florange et la cacophonie entre Hollande et Montebourg sur la nationalisation ! la cacophonie entre les ministres verts et le reste du gouvernement ! les principales réformes vidées de leur contenu , comme celle des banques !
Il se fait maintenant remettre à l'ordre sur la mesure qui a fait fuir récemment Depardieu , qui doit lui aussi rire aux éclats ! ...d'autant qu'Ayrault l'insultait de minable au lieu de prendre des mesures contre l'exil fiscal ! ... Cette fois on peut vraiment se demander ou sont les minables , pour se faire retoquer sur un truc qui apparait tres simple pour un homme ayant fait les grandes écoles ! et que n'aurait donc pas dû ignorer Hollande énarque et , tout de même président de la République ! ... même ses conseillers fiscaux, à postériori n'y ont vu que du feu ! Nous sommes vachement bien gouvernés ! .. des ignares qui ne connaissent pas leurs propres lois !
A moins que c'était prévu ! qu'il le savait .. et qu'il nous a balancé un bon coup de bluff ! Rappelons nous , cette mesure n'avait pas été retenue pour faire rentrer de l'argent dans les caisses , elle ne concernait que 1500 personnes ! et ne rapportait que 500 Millions ! Elle était plutôt symbolique , il ne s'en était d'ailleurs pas caché ! Une façon de nous dire , voyez , j'ai essayé de m'attaquer aux riches ... mais .. je ne peux pas !!! ... allez Gégé, tu peux revenir , fausse alerte !
Reste à savoir ce qu'il compte faire maintenant ! je parie qu'il va laisser tomber , il a vu ce que çà a entrainé avec Depardieu ! s'attirer la foudre des riches ! aie ! d'autant que les 2 options pour se mettre en conformité ne sont guére interessantes pour lui :
Il pourrait appliquer cette taxe par foyer. Dans ce cas là, plus de riches seraient concernés. ! ( 1 million par foyer , çà fait une moyenne de 500 000 pour chaque personne du couple çà élargit donc l'assiette ! on estime le nombre de foyers touchés avec cette solution , entre 15000 et 30 000 ! on n'est plus du tout dans les 1500 ! ) .. mais Hollande ne va pas élargir à 30 000 riches voyons ! çà fait trop ! déjà avec 1500 on a vu ce que çà donnait !
Ou , comme c'était 1 million par personne , il reléve le seuil d'imposition à 2 millions d'euros par foyer fiscal. Mais dans cette hypothèse, la taxe serait encore plus symbolique qu'elle ne l'était initialement, car elle ne concernerait plus que quelques centaines de contribuables. ! là , On va se foutre de sa gueule ! une mini-mesurette !
D'un coté , çà fait beaucoup pour lui ( pas pour moi ) de l'autre c'est pas assez ! donc il va laisser tomber en disant que c'est pas sa faute ! et qu'il est désolé !
Mais c'est quand même bizarre , cette décision du Conseil constitutionnel ! le code des impôts n'est pas si catégorique que çà sur cette régle d'imposition du foyer fiscal ! Il y a des dérogations !
Il peut y avoir des impositions distinctes au sein d'un même foyer ! http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1907-PGP
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?
C'est d'ailleurs mon cas ! je vis maritalement , la Sécu me reconnait comme tel , les mutuelles , toutes les administrations quoi ! y compris le fisc aussi, , qui en profite d'ailleurs pour me sucrer ma demi -part pour avoir élevé 3 enfants , ( cocher la case de la déclaration " je ne vis pas seul " ) et pourtant , je suis imposé " par personne seule " ! bien qu'il y en a deux au foyer , puisque je coche la case !
Alors je ne comprends pas !
Ce qui est valable pour moi et des centaines de milliers dans mon cas , est impossible chez les riches ?
Alors qu'est ce qu'attend Hollande pour ajouter une dérogation de plus au code des impots ? puisqu'on peut déroger à la régle générale !
Personne dans les médias ne souléve cette 3éme option !
Beh sinon, moi je vais aussi saisir le Conseil Constitutionnel , pourquoi pas ! Si c'est si catégorique que çà ! y'a pas de raison qu'on me reconnait en foyer ou ménage pour me sucrer ma demi-part, et qu'on fait comme si j'étais seul , pour m'imposer au tarif fort !
PS . Maintenant , pour Ayrault , on va revoir çà , et çà s'appliquera sur les revenus 2013 , à titre exceptionnel pour redresser le pays !! ahah ! alors que Hollande avait dit compte tenu de ce que çà va rapporter, que c'était plus symbolique qu'autre chose !!! faut accorder vos violons, vous deux ! c'est vrai qu'un impot qui ne s'applique à seulement 1500 hauts revenus, çà fait pas besef !
LOISIRS . CONSOLATION
2 vidéos très contrastées ! 
VENUS par joe-maurice
La seconde d'un style trés différent ... 
l' hymne à l'amour par joe-maurice
BONNE FIN D'ANNEE !
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